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Dossier de régularisation du système d’assainissement

 

Avis d’ouverture d’enquête publique

Arrêté Préfectoral

Dossier d’autorisation unique

 

Station d’épuration Natur’Net des Avenières

 

  • Plan d’implantation
  • Coupes AA BB CC
  • Perspective
  • Plan de masse

Avant projet transit de Morestel

Diagnostic du système d’assainissement actualisé

Programme de travaux

Synoptique général

Tableau de recensement déversoirs orages et trop pleins

 

Conventions et délibérations

 

  • Convention de transport et de traitement des eaux résiduaires des communes de la Bâtie-Divisin et de Charancieu
  • Convention spéciale de déversement des effluents de Brioche Pasquier à Charancieu au réseau d’assainissement du Pays Voironnais et à la station d’épuration des Avenières
  • Délibération Passins
  • Délibération Faverges de la Tour

 

Impacts

 

  • Impact Bièvre et affluents
  • Impact Grand Huert
  • Impact Lône Grand Jean
  • Impact Pissoud

 

La Bordelle – Extrait du complément du Schéma Directeur d’Assainissement de Morestel

 

Solutions alternatives

 

Plans de zone

 

  • Plan général – Localisation des zones
  • Plan de zone 1
  • Plan de zone 2
  • Plan de zone 3
  • Plan de zone 4
  • Plan de zone 5

 

Anciennes stations d’épuration

 

  • Morestel
  • Chimilin
  • Les Abrets
  • Roseaux Les Ternes
  • Saint Victor de Morestel

 

Surveillance

 

  • Manuel surveillance réseau la Fouillouse à Creys-Mépieu
  • Manuel d’autosurveillance station d’épuration des Avenières

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