Avis d’ouverture d’enquête publique
Station d’épuration Natur’Net des Avenières
Avant projet transit de Morestel
Diagnostic du système d’assainissement actualisé
Tableau de recensement déversoirs orages et trop pleins
Conventions et délibérations
- Convention de transport et de traitement des eaux résiduaires des communes de la Bâtie-Divisin et de Charancieu
- Convention spéciale de déversement des effluents de Brioche Pasquier à Charancieu au réseau d’assainissement du Pays Voironnais et à la station d’épuration des Avenières
- Délibération Passins
- Délibération Faverges de la Tour
Impacts
La Bordelle – Extrait du complément du Schéma Directeur d’Assainissement de Morestel
Plans de zone
- Plan général – Localisation des zones
- Plan de zone 1
- Plan de zone 2
- Plan de zone 3
- Plan de zone 4
- Plan de zone 5
Anciennes stations d’épuration
Surveillance